CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ENTREPRISES ARTISTIQUES ET
CULTURELLES
Etendue par arrêté du 4 janvier 1994, et modifiée par arrêtés d'extension des
12 juin 1998, 24 septembre 1999 et du 6 décembre 1999
TITRE XI - NOMENCLATURE ET DEFINITION DES EMPLOIS (étendu par arrêté du 24 septembre 1999)
Ce titre comprend une nomenclature des emplois et leurs définitions qui peuvent exister dans les établissements artistiques et culturels.
Elle doit permettre à chaque établissement, à chaque stade de son évolution, d'établir son organigramme propre, en fonction de sa configuration, de son volume d'activités et des options particulières.
Elle indique pour chaque emploi
1) une qualification qui correspond à la dénomination de l'emploi exercé à titre principal.
2) une classification entre :
— cadre
— technicien - agent de maîtrise
— employé ouvrier;
Si un autre poste venait à être créé dans une entreprise, pour ses besoins spécifiques, il serait rattaché au poste de la nomenclature dont la définition est la plus proche.
Les partenaires sociaux signataires de la présente convention décident d'adapter les dispositions du présent titre aux artistes-interprètes (musiciens, danseurs, chanteurs lyriques quelle que soit la nature de leur contrat de travail dans une annexe spécifique).
Les définitions d'emploi ne peuvent entrer dans le détail des opérations que chaque employé est appelé à effectuer dans le cadre naturel de sa fonction et ne doivent pas être interprétées limitativement.
Il y aurait toutefois abus si une interprétation trop large amenait des transferts de tâches définies au présent titre, d'un poste à l'autre, au mépris du principe exposé ci-après pour le cas de polyvalence.
Lorsqu'il y a polyvalence d'emploi, c'est-à-dire lorsque le même agent est conduit — du fait des structures de l'entreprise à exercer, d'une manière permanente, des activités qui relèvent de fonctions différentes, la qualification qui doit être retenue est celle qui se situe au niveau hiérarchique le plus élevé.
A chaque emploi défini dans la nomenclature, peut être adjoint un « second » qui assure tout ou partie des attributions attachées au poste du titulaire. Cet emploi est qualifié du titre du titulaire, suivi de < adjoint », tel que Directeur-adjoint, Régisseur général-adjoint, etc.
Les postes d'adjoints sont classés dans le même collège d'emploi (cadre, technicien-agent de maîtrise, employé-ouvrier) que ceux des titulaires.
Les différends qui pourraient survenir à l'occasion de l'application de ces définitions seront réglés entre la direction et les représentants du personnel. Si aucun accord n'était possible, la commission d'interprétation et de conciliation serait saisie.
Il est créé au sein de la nomenclature des entreprises artistiques et culturelles trois filières d'emploi. Les filières sont définies ainsi
— administration-production
— communication-relations publiques
— techniques
En regard des spécificités des emplois artistiques, une nomenclature spécifique est créée pour ces emplois.
A l'intérieur de chaque filière, il est créé trois groupes pour chaque classification <cadre, technicien-agent de maîtrise, employé-ouvrier). A l'intérieur de ces trois groupes pour les trois catégories, est indiquée, à titre indicatif, une référence au niveau de formation et de qualification dite de l'Education Nationale, et les habilitations effectuées pour les organismes de formation initiale. Les qualifications acquises par l'expérience personnelle, la formation continue et l'activité professionnelle peuvent donner lieu à des équivalences.
CADRE 1
Délégation de responsabilité émanant des instances statutaires de la structure
Niveau 1 Education Nationale ou expérience équivalente
CADRE 2
Délégation sub-directoriale immédiate
Niveau 2 Education Nationale ou expérience équivalente
CADRE 3
Cadre de direction. Maîtrise budgétaire limitée
Direction de service
Niveau 2 Education Nationale ou expérience équivalente
CADRE 4
Cadre fonctionnel ou opérationnel
Responsable de secteur(s) responsable de la préparation, de l'organisation et de la mise
en œuvre d'une activité particulière.
Niveau 3 Education Nationale ou expérience équivalente
TECHNICIEN - AGENT DE MAITRISE 1
Prise en charge de tâches et fonctions par délégation comportant une responsabilité
limitée
Chef de service
Niveau 3 Education Nationale
TECHNICIEN - AGENT DE MAITRISE 2
Exécution de tâches spécifiques demandant une technicité supérieure. Autonomie et
contrôle dans un délai prescrit. Peut être appelé à exercer des responsabilités
d'encadrement.
Technicien supérieur capable de mener, seul ou à la tête d'une équipe, l'exécution
d'un projet, d'une mission.
Attaché à ... (l'information, relations publiques, etc....)
Niveau 3 Education Nationale
TECHNICIEN -- AGENT DE MAITRISE 3
Chef d'équipe
Technicien qualifié
Personnel bénéficiant d'une qualification technique, administrative, ou de sécurité
exécutant des tâches nécessitant une formation initiale.
Introduction de la notion de métiers
Niveau 4 Education Nationale
EMPLOYE -- OUVRIER 1
Exécution de tâches nécessitant une adaptation aux métiers spécifiques de la branche.
Niveau 4 Education Nationale
EMPLOYE -- OUVRIER 2
Exécution de tâches nécessitant une adaptation à l'emploi
Introduction de la notion de métier spécifique à la branche
Niveau 5 Education Nationale
EMPLOYE -- OUVRIER 3
Exécution de tâches nécessitant une adaptation limitée dans le temps
Employé sans formation préalable
Niveau 6 - Education Nationale
Filière Administrative-Production
Directeur (trice) :
Responsable de l'élaboration de la politique générale et de la direction d'entreprise.
Assure les tâches d'élaboration et de préparation des programmes d'activité.
Responsable de leur exécution.
Administrateur :
Responsable de la gestion administrative et financière.
Assure les fonctions de chef du personnel
Conseiller(ère) technique :
Spécialiste chargé(e) d'une mission particulière.
Chef Comptable :
Titulaire du DECS ou possédant les connaissances équivalentes. Etablit le compte
d'exploitation et le bilan.
Est reponsable de la comptabilité et de toutes les déclarations fiscales et sociales
afférentes.
Assistant(e) de direction :
Collaborateur(trice) direct(e) du directeur ou de la directrice qui l'assiste dans ses
fonctions.
Administrateur (trice) de production :
Responsable de la préparation, de l'organisation, de la mise en œuvre et du suivi
budgétaire d'une ou plusieurs productions.
L'administrateur de production peut être responsable de la préparation, de
l'organisation, de la mise en œuvre et du suivi budgétaire d'une ou plusieurs
compagnies.
Directeur (trice) de projet :
Responsable de la préparation, de l'organisation et de la mise en œuvre d'un projet
ou d'une activité particulière.
Conseiller (ère) artistique :
Spécialiste chargé(e) d'une mission particulière dans le domaine artistique.
Secrétaire de direction :
Titulaire du B.T.S secrétariat de direction ou possédant les connaissances
équivalentes. Assure le secrétariat du directeur. A les mêmes qualifications que la
secrétaire avec une marge plus grande d'initiatives et de responsabilité.
Comptable principal :
Titulaire du B.T.S. comptable ou possédant les connaissances équivalentes. Chargé(e) de
la tenue des livres, balance, compte d'exploitation, des opérations afférentes à la
paie du personnel, avec une plus grande marge d'initiative et de responsabilité que le
comptable.
Attaché(e) de production :
Chargé(e) de la préparation, de l'organisation, de la mise en œuvre et du suivi
budgétaire d'une ou plusieurs productions.
Comptable :
Titulaire du B.E.P. comptable ou possédant les connaissances équivalentes. Chargé(e) de
la tenue des livres, balance, compte d'exploitation, des opérations afférentes à la
paie du personnel.
Secrétaire :
Titulaire du B.E.P. ou ayant des connaissances équivalentes. Constitue et met à jour les
dossiers. Est capable de prendre des initiatives et des responsabilités dans le sens et
les limites qui lui sont fixées.
Secrétaire Comptable :
Sténodactylo ou dactylo ayant le C.A.P. de comptable ou possédant les connaissances
équivalentes. Seconde le(Ia) comptable dans toutes ses tâches.
Agent informatique :
Constitue et met à jour les fichiers et autres documents par les moyens informatiques.
Secrétaire sténodactylo :
Sténodactylo capable de rédiger la majeure partie de la correspondance courante d'après
les directives générales ou sur simple indication verbale.
Aide-comptable :
Titulaire du C.A.P. ou possédant les connaissances équivalentes. Seconde le(la)
comptable pour la tenue des livres. Contrôle les factures et prépare les règlements.
Classe les documents.
Caissier(ère) :
Délivre les billets et établit les bordereaux de recettes. A la responsabilité de sa
caisse.
Standardiste :
Reçoit, demande, ventile et comptabilise les communications téléphoniques.
Opérateur(trice) de saisie :
Assure la dactylographie ou la saisie de tous documents. Doit être au niveau du C.A.P. ou
capacité équivalente.
Employé(e) de bureau :
Doit être au niveau du C.A.P. ou connaissances équivalentes.
Filière Communication-Relations Publiques
Directeur(trice) de la communication et des relations publiques
Responsable de la conception, de la préparation et de la mise en œuvre de la
communication de l'entreprise.
Dirige les actions des équipes de relations publiques, d'information et d'accueil.
Secrétaire général(e) :
Coordonne les activités des différents services au niveau immédiatement
sub-directorial.
Attaché(e) de presse :
Chargé(e) des relations avec les organismes de presse écrite et audiovisuelle
Formateur(trice) :
Responsable d'actions de formation et de leur mise en œuvre.
Animateur(trice) :
Réalise et invente les activités d'environnement et d'animation liées à la
programmation de la structure.
Responsable du secteur de l'information :
Responsable de la conception, de la réalisation et de la diffusion de l'information.
Responsable du secteur des relations avec le public :
Responsable des actions de relations publiques vers un secteur déterminé de la
population.
Chargé(e) de diffusion :
Chargé(e) de la promotion et de la diffusion des productions.
Attaché(e) à l'accueil :
Chargé(e) de l'accueil du public, de la diffusion des informations au public et à
l'intérieur de l'établissement.
Organise l'accueil et le séjour des artistes et des visiteurs. Organise les réceptions.
Organise les tâches du personnel d'accueil.
Attaché(e) à l'information :
Conçoit, réalise et diffuse l'ensemble de l'information.
Attaché(e) aux relations avec le public :
Chargé(e) d'établir, d'entretenir et d'améliorer les rapports entre l'entreprise et les
divers milieux de la population.
Graphiste :
Conçoit les maquettes d'affiches, publications et autres documents. Peut les exécuter.
Documentaliste :
Recherche, inventorie et classe tous documents utiles aux activités de l'entreprise.
Maquettiste PAO :
Réalise et contrôle les maquettes PAO
Caissier(ère)-hôte(esse) d'accueil :
Chargé(e) d'accueillir, d'orienter, de conseiller et d'informer le public. Doit assurer
les visites.
Assure la vente des billets et des abonnements. Veille à la bonne présentation des
informations destinées au public.
Hôte(esse) d'accueil :
Chargé(e) d'accueillir, d'orienter, de conseiller et d'informer le public. Doit assurer
les visites.
Veille à la bonne présentation des informations destinée au public.
Contrôleur :
Contrôle l'entrée des salles de spectacles
Hôtesse de salle :
Accueille et place le public dans les salles. Assure la diffusion et la vente des
programmes.
Employé de routage :
Accomplit les opérations de routage
Employé de bar :
Sert les consommations derrière le bar et assure leur encaissement. Assure
l'approvisionnement en denrées disposées au comptoir. Assure la plonge du bar.
Directeur(trice) technique :
Responsable de la réalisation et de l'exploitation technique des activités de
l'entreprise.
Responsable des équipements et du bâtiment, de l'organisation du travail des services
techniques, de l'hygiène et de la sécurité.
Régisseur général :
Responsable technique de la préparation, de l'exploitation et de la coordination des
manifestations.
Peut être chargé de la réalisation des activités de l'entreprise et du suivi des
questions liées au
bâtiment.
Réalisateur des costumes, des chapeaux :
Réalise les costumes et/ou les chapeaux sous l'autorité du metteur en scène ou de l'un
de ses collaborateurs directs.
Réalisateur des maquillages, des masques :
Réalise les maquillages et/ou les masques sous l'autorité du metteur en scène ou de
l'un de ses collaborateurs directs.
Réalisateur des coiffures, des perruques :
Réalise les coiffures et/ou les perruques sous l'autorité du metteur en scène ou de
l'un de ses collaborateurs directs.
Réalisateur son :
Réalise la bande-son sous l'autorité du metteur en scène ou de l'un de ses
collaborateurs directs.
Réalisateur lumière :
Réalise le plan lumière sous l'autorité du metteur en scène ou de l'un de ses
collaborateurs directs.
Réalisateur pyrotechnique :
Réalise les artifices sous l'autorité du metteur en scène ou de l'un de ses
collaborateurs directs.
Régisseur principal :
Chargé au plan technique de la préparation et du déroulement de manifestations. Chargé
des tâches d'une ou plusieurs régies. Peut être chargé de responsabilités de
création ou appelé à participer à celle-ci.
Régisseur de scène :
Chargé de la mise en œuvre, des réglages de la machinerie (et des moyens de
manutention), dont il peut assurer l'entretien courant. Chargé de la manipulation, du
montage et du démontage des décors ainsi que des accessoires.
Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celles-ci.
Régisseur lumière :
Chargé de la mise en œuvre, des réglages et de la manipulation des appareils de sa
spécialité dont il peut assurer l'entretien courant.
Peut être chargé des responsabilités de création ou appelé à participer à
celles-ci.
Régisseur son :
Chargé de la mise en œuvre du réglage et de la manipulation des appareils
électroacoustiques dont il peut assurer l'entretien courant.
Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celles-ci.
Régisseur audiovisuel :
Chargé de la mise en œuvre, du réglage et de la manipulation des appareils
audiovisuels dont il peut assurer l'entretien courant.
Peut être chargé de responsabilités de création ou appelé à participer à celle-ci.
Régisseur de production :
Chargé sur le plan technique, de la préparation, de l'organisation et de la mise en
œuvre d'une ou plusieurs productions. Assure une ou plusieurs régies de ces
productions. Peut être chargé de responsabilité de création ou appelé à participer
à celles-ci.
Peintre-décorateur :
Assure la transposition en vraie grandeur des maquettes conçues par le décorateur et
leur exécution parfaitement fidèles. Le progrès des techniques impose que sa
compétence ne se limite pas aujourd'hui à l'utilisation des moyens traditionnels, mais
qu'il maîtrise l'emploi des matières et matériaux les plus divers.
Chef-machiniste :
Responsable de la mise en œuvre de la machinerie, de la manipulation, des décors et
du matériel.
Dessinateur DAO/CAO :
Chargé(e) dans le cadre d'une production de l'exécution des dessins DAO/CAO.
Constructeur-machiniste :
Possède une qualification professionnelle, manipule les décors et utilise la machinerie.
Opérateur projectionniste :
Assure les projections de cinéma et des documents audiovisuels, l'entretien et le
dépannage courants.
Doit être obligatoirement titulaire du C.A.P. Une dérogation exceptionnelle peut être
demandée dans le cas d'un nombre moyen de projections inférieur à six par semaine.
Electricien :
Apte à assurer la responsabilité de la manipulation d'un jeu d'orgues. Règle et
manipule tous les appareils électriques propres au spectacle.
Machiniste :
Manipule les décors et le matériel et utilise la machinerie.
Cintrier :
Manipule les cintres et utilise la machinerie.
Ouvrier professionnel
Perruquier(ère) :
Prépare et entretient les perruques en vue des représentations.
Chapelier(ère) :
Prépare et entretient les chapeaux en vue des représentations.
Maquilleur(euse) :
Prépare les maquillages en vue des représentations. Aide les artistes à se maquiller et
à se démaquiller.
Procède aux raccords nécessaires. Assure l'entretien et le renouvellement du matériel
de maquillage.
Coiffeur(euse) :
Prépare les coiffures en vue des représentations. Aide les artistes à se coiffer.
Procède aux raccords nécessaires. Assure l'entretien et le renouvellement du matériel
de coiffure.
Habilleur(euse) :
Prépare les costumes en vue des représentations. Aide les artistes à s'habiller et à
se déshabiller. Procède aux réparations urgentes. Assure le rangement des costumes et
leur entretien.
Artificier (ière) :
Prépare les artifices en vue des représentations. Assure l'entretien et le
renouvellement du matériel d'artifice.
Opérateur-son :
Assure la manipulation et le réglage des appareils électroacoustiques.
Accessoiriste :
Prépare les accessoires en vue des représentations.
Chauffeur-coursier :
Conduit les véhicules de service dont il assure lentretien courant. Effectue les
transports et les courses.
Employé(e) de nettoyage :
Assure tous les travaux de nettoyage.
Gardien(ne) :
Assure la surveillance des entrées et des locaux publics.
Manutentionnaire ou employé(e) polyvalent(e) :
Exécute diverses tâches ne nécessitant pas de qualifications particulières.
Nomenclature spécifique aux emplois artistiques
Le metteur en scène :
Est un(e) artiste qui assure la traduction en un langage scénique de l'œuvre écrite
d'un auteur dramatique ou lyrique. Au niveau de la conception, il(elle) a
lui-même(elle-même) qualité d'auteur.
Il(elle) prépare, dirige et coordonne, directement ou indirectement, le travail du
décorateur, du compositeur, des interprètes et techniciens qui concourent à
l'élaboration et à la présentation d'un spectacle.
Le chorégraphe :
Est un(e) artiste qui assure la traduction en un langage chorégraphique d'une œuvre
de l'esprit. Au niveau de la conception, il(elle) a lui-même(elle-même) qualité
d'auteur.
Il(elle) prépare, dirige et coordonne, directement ou indirectement, le travail du
décorateur, du compositeur, des interprètes et techniciens qui concourent à
l'élaboration et à la présentation d'un spectacle.
Le dramaturge :
Est le(la) collaborateur(trice) direct(e) du metteur en scène ou du chorégraphe.
Il(elle) rassemble la documentation disponible sur l'œuvre, l'auteur, les problèmes
abordés, les temps et milieux décrits. Il (elle) participe à l'analyse des thèmes, des
personnages, de la construction dramatique, etc. Il(elle) peut être chargé(e) de la
rédaction des publications relatives au spectacle (documentation, articles de presse,
programmes...). En tout cas, il(elle) les inspire et les contrôle. Attaché(e) à un
théâtre, ou à une compagnie, il(elle) est également un prospecteur du répertoire et
un conseiller littéraire et dramatique.
Interprétation
Artiste-interprète :
Artiste-chorégraphique, artiste-dramatique, artiste-lyrique, artiste-musicien, artiste de
complément...
Pour ce qui concerne ces emplois, il pourra être déterminé plusieurs niveaux de
salaires, variable en fonction de la formation de l'interprète et de son expérience.
Conception/Décor
Le compositeur :
Est un auteur qui, sur les indications du metteur en scène, assure l'écriture de la
partition d'une musique de scène ou d'une œuvre de théâtre musical. Il (elle) en
contrôle éventuellement l'enregistrement ou l'exécution.
Le(la) décorateur(trice) maquettiste :
Sur les indications du metteur en scène, conçoit les maquettes des décors (ou du
dispositif scénique), et éventuellement des costumes, accessoires, masques, etc.,
nécessaires à la représentation d'un spectacle et, à ce titre, il(elle) a qualité
d'auteur. il(elIe) surveille l'exécution de ses maquettes et peut éventuellement y
collaborer. Il(elle) peut éventuellement collaborer avec le metteur en scène ou
l'éclairagiste au réglage des éclairages.
Le scénographe :
Est un(e) collaborateur(tric) direct(e) du metteur en scène. ll(elle) est responsable de
la conception et de la création dans une discipline artistique, surveille si nécessaire
le réglage de sa création et peut éventuellement collaborer à sa mise en place.
Sont regroupés dans cette définition des emplois comme :
— éclairagiste,
— ingénieur du son,
— concepteur des costumes, des maquillages, des perruques, des coiffures, des artifices
— pyrotechnicien.
Pour ces emplois, au préalable, la nature de la rémunération devra être discutée entre les partenaires sociaux. Un niveau de rémunération sera déterminé en fonction de la formation et de l'expérience professionnelle de ces collaborateurs artistiques.